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Les documents à télécharger

Téléchargez ici la documentation relative au patrimoine mobilier.

14 novembre 2011
Auteur : Sylvie Decottignies

Les Conservateurs des Antiquités et Objets d'Art :

Les Conservateurs des Antiquités et Objets d'Art, agents du ministère de la Culture, sont nommés par arrêté ministériel pour une mission de quatre ans renouvelable.

Télécharger la liste des Conservateurs des Antiquités et Objets d'Arts (CAOA) de la région Midi-Pyrénées (pdf - 1,7 Mo)

+ d’information sur l’action du CAOA de la Haute-Garonne

Télécharger le formulaire d’autorisation de travaux (Pour toute intervention sur des objets classés il faut au préalable remplir une autorisation de travaux qui doit être adressée en double exemplaires au CAOA de votre département)

Les Services Territoriaux de l'Architecture et du Patrimoine (ancien SDAP) :

Les Services Territoriaux de l'Architecture et du Patrimoine (ancien SDAP) sont des services du ministère de la Culture.

Télécharger la liste des Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine de la région Midi-Pyrénées (pdf - 1,4 Mo)

Le guide édité par le ministère de la communication :

La conservation des objets mobiliers dans les églises

Les critères d’interventions de la Région Midi-Pyrénées en matière de travaux de restauration des objets d’art :

Voir les critères d'intervention de la Région Midi-Pyrénées en matière de travaux de restauration des objets d'arts (pdf - 528 Ko)